Mentions légales

Éditeur du site

Le site cabaneaconseils.fr est édité par l’association
La Cabane à Conseils, association loi 1901.
SIRET : 837 706 746 00018
Siège social : 10 Rue du Centre 70000 Vesoul, France
Téléphone : 06 12 34 56 78

Responsable de la publication

La présidence de l’association – La Cabane à Conseils.

Hébergement

Le site est hébergé par : Facton
Adresse : 2 Rue Amiral Courbet 70000 Navenne

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, logos, documents) présents sur ce site sont la propriété de l’association La Cabane à Conseils ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles

Les informations collectées via le formulaire de contact sont destinées uniquement à l’usage interne de l’association.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour les refuser.

Litiges

En cas de litige, le droit applicable est le droit français.
La juridiction compétente est celle de Vesoul.